Publications
Título: Guide juridique pour entreprendre au Brésil : Focus sociétés de technologie
Autor: Iure Pontes Vieira
Editora: Pontes Vieira Advogados
Idioma: Francês
Páginas: 156
Présentation
Cet ouvrage est destiné à exposer les 10 points juridiques clés que tout entrepreneur doit maîtriser lorsqu’il envisage d’investir dans le secteur des technologies au Brésil.
Si les questions fiscales telles qu’une étude comparative afin de déterminer le régime fiscal le plus avantageux ou le type de société à privilégier sont incontournables, nous avons également exploré les textes relatifs aux contrats de travail, aux obligations et aux charges sociales lors de l’embauche, ainsi que le cadre juridique applicable au télétravail et aux chauffeurs des plateformes de mise en relation.
Parmi les sujets abordés, nous avons également veillé à clarifier les règles d’enregistrement des marques, une opération courante mais essentielle pour mener des affaires au Brésil. Nous avons également traité les questions relatives aux brevets et aux logiciels. Concernant le droit des consommateurs, la responsabilité des marketplaces a tout particulièrement été examinée. Les obligations des entreprises en matière de protection des données personnelles selon la LGPD sont également abordées, offrant aux investisseurs une vue d'ensemble des exigences réglementaires pour protéger les données de leurs clients.
Pour ceux qui souhaitent investir dans les fintechs, les banques digitales ou les cryptomonnaies, le cadre réglementaire de ces activités est également présenté. Étant donné que nous nous adressons aussi aux investisseurs étrangers, le cadre légal de l´exportation de produits et la réglementation de la Banque centrale sur les transferts de fonds sont également étudiés dans cet ouvrage.
En résumé, ce guide juridique a été conçu pour vous aider à réaliser des affaires fructueuses au Brésil.
Présentation
Le Brésil attire de plus en plus l'attention internationale. En 2014 et 2016, le pays a accueilli les deux plus grands événements sportifs de la planète, la Coupe du monde et les Jeux olympiques d'été, respectivement.
Il convient également de noter que chaque année, plus de 5 millions de personnes visitent le Brésil. Sont-ils des touristes, des journalistes ou des professionnels du sport, quels sont leurs droits et leurs obligations sur le territoire brésilien?
Un visa sera-t-il nécessaire? Dans ce cas, comment l'obtenir? Comment louer une voiture? Quels sont vos droits si quelque chose ne va pas dans un restaurant ou un hôtel? Comment effectuer le paiement au Brésil?
Pour répondre à ces questions et à d’autres, les auteurs, les deux avocats, ont rédigé ce guide, saisissant l’occasion pour expliquer de manière pratique les règles et procédures à suivre à plusieurs reprises pendant leur séjour au Brésil.
Título: Trilingual Brazilian Legal Guide for Foreigners
Autores: Iane Pontes Vieira e Iure Pontes Vieira
Editora: Pontes Vieira Advogados
Idioma: Português, Inglês e Francês
Páginas: 216
Título: La valeur en droit fiscal et douanier
Autor: Iure Pontes Vieira
Editora: L.G.D.J
Idioma: Francês
Páginas: 612
Présentation
Le processus d'évaluation fait partie de nos vies. Pour acheter, vendre ou tout simplement posséder un bien immobilier ou fournir un service, la question de la valeur économique se pose toujours.
De plus, la question de la valeur économique est sans aucun doute le cœur de tout le système fiscal contemporain, dans lequel la détermination de la plupart des impôts est basée sur une richesse mesurable en monnaie.
Au début, le livre était consacré à la poursuite de la notion de valeur fiscale et douanière; en partant de concepts qui traitent à la fois de la philosophie (morale ou politique) et du droit (influence des principes et des règles qui constituent le droit des contrats, le droit de la concurrence et le droit fiscal), pour ensuite en définir le sens.
Par la suite, chaque aspect de l’évaluation, tel que l’influence du temps, de l’espace et
À cet égard, les questions et méthodes d'évaluation fiscale et en douane ont été étudiées. manipulations de valeur. Sans négliger l'analyse des nombreux instruments pouvant conduire à l'harmonisation des méthodes de tarification applicables aux transactions transfrontalières (prix de transfert et valeur en douane).
L’étude invite également à une réflexion critique sur l’utilisation de la valeur marchande. Concrètement, ce livre, véritable panel sur la fiscalité et les douanes, s’adresse aux professionnels, étudiants ou universitaires, ainsi qu’aux économistes intéressés par la question de la valeur économique.
Título: Woman, Business and Law (2018)
Autores: Vários (Pontes Vieira Advogados foi responsável pela captação de dados no Brasil)
Editora: World Bank Group
Idioma: Inglês
Páginas: 187
Présentation
Aucune économie ne peut atteindre son plein potentiel si les femmes et les hommes ne participent pas pleinement. En tant que moitié de la population mondiale, les femmes jouent un rôle égal dans la croissance économique.
Women, Business and Law (2018) est la cinquième édition d'une série de rapports biennaux qui mesurent les obstacles juridiques que rencontrent les femmes dans l'activité économique dans le monde.
Depuis que la Banque mondiale a lancé cette étude il y a dix ans, nous comprenons mieux en quoi les lois influencent la décision des femmes de créer et de gérer des entreprises ou de trouver un emploi. L'analyse est basée sur des données récemment collectées sur sept indicateurs: accès aux institutions, utilisation de la propriété, recherche d'un emploi, encouragement au travail, recours aux tribunaux, création de crédits et protection des femmes contre la violence.
L'étude couvre 189 économies du monde entier. Les données montrent le défi que beaucoup de femmes rencontrent dans la recherche d'opportunités économiques. Cent quatre économies empêchent encore les femmes d'occuper certains types de travail simplement parce qu'elles sont des femmes.
Dans 59 économies, il n'y a pas de loi sur le harcèlement sexuel sur le lieu de travail. Et dans 18 économies, le mari peut légalement empêcher son épouse de travailler. Mouvements de médias sociaux comme la Chine; #YoTambien d'Amérique latine; le Moyen-Orient; et les États-Unis #MeToo ont souligné la prévalence du harcèlement sexuel et de la violence sur le lieu de travail. Mais dans de nombreux endroits, les femmes n’ont toujours aucun recours juridique.
Et chaque jour, nous découvrons des industries qui rémunèrent moins les femmes que les hommes pour le même travail. Quelles actions peuvent être entreprises pour augmenter les opportunités économiques pour les femmes? Comment les gouvernements peuvent-ils améliorer la participation de leurs citoyens au marché du travail? Des données concrètes aident à répondre à ces questions.
En informant les politiciens des obstacles juridiques aux opportunités économiques des femmes, Femme, Entreprises et Droit contribue à la promotion de l'égalité des sexes. L’étude célèbre les progrès accomplis en mettant l’accent sur le travail qui reste à faire pour assurer l’égalité des chances.
Título: Guide des affaires Brésil 2018
Autor: Bureau Business France de RIO DE JANEIRO
Editora: Business France
Idioma: Francês
Páginas: 152
Présentation
Destiné principalement aux petites et moyennes entreprises françaises ainsi qu’aux entrepreneurs, la préparation de ce guide s’appuie principalement sur des analyses de l’environnement des entreprises menées par le bureau de Business France au Brésil, des spécialistes locaux, des entrepreneurs français prospères, ainsi que des comptables et des avocats.
Ce guide vise donc à fournir à l’entrepreneur les outils nécessaires pour concevoir et affiner sa stratégie d’approche et sa mise en œuvre sur le marché brésilien.